Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les
ventes de bijoux effectuées sur notre boutique en ligne. Toute
commande implique l'acceptation pleine et entière de ces CGV.
2. Produits
Les photos et descriptions des produits sont aussi précises que
possible. De légères variations de couleur peuvent exister selon
les écrans. Les bijoux sont vendus avec leur emballage cadeau.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros. En tant que micro-entreprise,
nous bénéficions de la franchise en base de TVA conformément à
l'article 293 B du CGI — TVA non applicable. Nous nous réservons
le droit de modifier les prix à tout moment — le prix applicable
est celui affiché au moment de la commande.
4. Commande et paiement
La commande est validée à réception du paiement. Nous acceptons
les paiements par carte bancaire, PayPal et tout autre moyen
proposé au moment de la commande. La transaction est sécurisée.
5. Garantie légale
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité
(2 ans) et de la garantie contre les vices cachés, conformément
aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation.
6. Données personnelles
Vos données sont collectées et traitées conformément à notre
Politique de confidentialité disponible sur notre site.
7. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut d'accord, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur
de la consommation. Les tribunaux français sont compétents pour
tout litige relatif aux présentes CGV.
8. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.